Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Chevaliers d'Argouges
/
PALAIS D'EBENE CHOCOLATS DE TRADITION
Marque expirée - Marque en non vigueur

PALAIS D'EBENE CHOCOLATS DE TRADITION
Les Chevaliers d'Argouges, SARL

Numéro de dépôt :
3648898
Date de dépôt :
05/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2019
PALAIS D\'EBENE CHOCOLATS DE TRADITION de Les Chevaliers d\'Argouges

Présentation de la marque PALAIS D'EBENE CHOCOLATS DE TRADITION

Déposée le 5 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Chevaliers d'Argouges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PALAIS D'EBENE CHOCOLATS DE TRADITION »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Chevaliers d'Argouges domicilié(e) 0 Zone artisanale La Busnouvière - 50860 - MOYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 044 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Chevaliers d'Argouges domicilié(e) 0 Zone artisanale La Busnouvière - 50860 - MOYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALAIS D'EBENE CHOCOLATS DE TRADITION est expirée depuis le 5 mai 2019.

Les Chevaliers d'Argouges a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOLAT PUR BEURRE DE CACAO , CHEVALIERS D'ARGOUGES Maîtres Chocolatiers Français , Chocolaterie de la Licorne , David Meiss Création Artisanale Maître Chocolatier de Père en Fils depuis 1905 , LA TABLETTE DES NORMANDS , CHEVALIERS D'ARGOUGES , LA TABLETTO DES NORMANDS CHEVALIERS D'ARGOUGES , COLLECTION RUBIS , CHEVALIERS D'ARGOUGES Maîtres Chocolatiers Français


Les Chevaliers d'Argouges, SARL - 0 Zone artisanale La Busnouvière - 50860 - MOYON - France - SIREN 382044691


Les Chevaliers d'Argouges - 0 Zone artisanale La Busnouvière - 50860 - MOYON - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.